J.O. Numéro 44 du 21 Février 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03378

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Décision du 5 février 2002 modifiant la décision du 19 novembre 2001 portant attribution du titre d'ingénieur de l'armée de terre

NOR : DEFT0201215S


Par décision du ministre de la défense en date du 5 février 2002, la décision du 19 novembre 2001 portant attribution du titre d'ingénieur de l'armée de terre est modifiée comme suit :

I. - Armée de terre

Au lieu de : « Descormes (Valery), capitaine », lire : « Decormes (Valery), capitaine ».
Au lieu de : « Mercury (Frédéric), lieutenant », lire : « Mercury (Frédéric), commandant ».
Au lieu de : « Vassal (Alban), capitaine », lire : « Vassal (Alban), lieutenant ».